النصوص المنظمة
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Organisation administrative, financière et scientifique des établissements de recherche et d’enseignement supérieur agricoles
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Les conditions d’attribution des emplois fonctionnels dans les établissements de la recherche agricole
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Les textes législatifs et réglementaires relatifs à la recherche et l’enseignement supérieur agricoles
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Les statuts particuliers et les textes réglementaires relatifs au chercheur agricole, les enseignants chercheurs, les médecins vétérinaires hospitalo-universitaires et les résidents en médecine vétérinaire
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- 1- L’institution de la recherche et de l’enseignement supérieur Agricoles
L’institut
Les pôles
2- Les établissements d’enseignement supérieur agricole.
3- Les établissements de la recherche agricole.
- Décret n°2006-1431 du 22 mai 2006, portant création du centre régional des recherches en agriculture oasienne et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement.
- Décret n°2006-3057 du 20 novembre 2006, portant création du centre régional des recherches en horticulture et agriculture biologique et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement.
4- Les modalités d’élections des représentants du personnel de recherche aux conseils scientifiques et conseils d’administration.
- Conseils scientifique
- Arrêté des ministres de l’agriculture, de l’environnement et des ressources hydrauliques et de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 31 mars 2004, fixant les modalités d’élection des représentants du personnel de recherche au conseil scientifique de l’institut de recherche vétérinaire.
- Arrêté des ministres de l’agriculture, de l’environnement et des ressources hydrauliques et de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 31 mars 2004, fixant les modalités d’élection des représentants du personnel de recherche au conseil scientifique de l’institut national de recherches en génie rural, eaux et forêts.
- Conseils d’administration
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1- Les lois directives
- L’enseignement supérieur
- Loi n° 89-70 du 28 juillet 1989 relative à l’enseignement supérieur et à la recherche
- Loi 200-67 du 17 juillet 200, modifiant et complétant la Loi n° 89-70 du 28 juillet 1989 relative à l’enseignement supérieur et à la recherche
- La recherche agricole
- Loi d’orientation n°96-6 du 31 janvier 1996, relative à la recherche scientifique et au développement technologique.
2- Les laboratoires de recherche
3-Les unités de recherche
5-les contrats des recherches
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1-Les chercheurs agricoles.
2-Les enseignants chercheurs.
3-La médecine vétérinaire.
- Les médecins vétérinaires hospitalo-universitaires.
- Les résidents en médecine vétérinaire.